Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MaFrance
Mme. Florence Poulet

Numéro de dépôt :
4142103
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MaFrance de Florence Poulet

Présentation de la marque MaFrance

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par madame Florence Poulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MaFrance »

Le déposant est madame Florence Poulet domicilié(e) La Ravayre - 24250 - Cénac et St Julien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Poulet domicilié(e) La Ravayre - 24250 - Cénac et St Julien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Florence Poulet a également déposé les autres marques suivantes : MONGUIDEVOCAL


Mme. Florence Poulet - La Ravayre - 24250 - Cénac et St Julien - France


Mme. Florence Poulet - La Ravayre - 24250 - Cénac et St Julien - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682097 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.